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Les entreprises étrangères ne peuvent pas enregistrer 58 produits péruviens

Les entreprises étrangères ne peuvent pas enregistrer 58 produits péruviens


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Une surveillance étroite a révélé que certaines entreprises essayaient d'enregistrer des produits originaires dans des bureaux en Chine, aux États-Unis et au Japon. Avec cette action, la richesse biologique nationale est sauvegardée contre la tentative constante des entreprises de s'approprier ce patrimoine.

Le Pérou est un pays mégadivers et ses ressources génétiques (plantes, animaux et écosystèmes), ainsi que les savoirs traditionnels (savoirs ancestraux sur les usages et propriétés des produits biologiques qui se transmettent de génération en génération) sont à l'origine d'une vigilance constante de la Commission nationale contre la biopiraterie, qui préside l'Institut national pour la défense de la concurrence et la protection de la propriété intellectuelle (Indecopi).

Grâce à cette commission, la seule au monde, 114 cas de biopiraterie ont été identifiés dans 25 offices de brevets à travers le monde, dans lesquels il était prévu d'enregistrer les ressources génétiques d'origine péruvienne et les savoirs traditionnels des peuples autochtones.

Les cas identifiés sont liés à la maca (36), au sang de grade (30), au sacha inchi (7), à ungurahui (7), au maïs violet (4), au camu camu (4), à la tara (3), à la noix de cajou (3) , pasuchaca (2), aguaje (2), sac mullaca (2), yacón (2), achiote (1), indano (1), passiflore (1), camu camu- acaí- guaraná (1), ambroisie (1) ), maca-aguaje (1), palillo caspi (1), maca-huanarpo macho-chuchuhuasi (1), thon (1), concombre sucré (1), sang de qualité griffe de chat (1) et bon après-midi ( un).

Sur cette liste, 58 cas ont déjà été résolus favorablement pour le Pérou. En d'autres termes, les brevets ont été retirés ou refusés grâce aux observations présentées par la commission, par l'intermédiaire du ministère péruvien des Affaires étrangères, devant les offices de brevets respectifs.

Points identifiés

Les entreprises et les enquêteurs impliqués dans ces affaires se sont rendus au bureau d'enregistrement chinois, suivi des États-Unis et du Japon. Grâce à la ratification du Protocole de Nagoya, auquel la Chine et le Japon ont souscrit, une plus grande précision sera exercée dans la défense des ressources nationales.

Précisément, le Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages dérivés de leur utilisation, dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique, a été signé en 2010 et est entré en vigueur en 2014, et a été ratifiée par le Pérou la même année.

La norme vise à éviter les cas de biopiraterie et à garantir une répartition raisonnable des avantages tirés de l'accès aux ressources génétiques et des connaissances traditionnelles des peuples autochtones et de leur utilisation.

Travail constant

La Commission nationale contre la biopiraterie a concentré son suivi sur 238 ressources génétiques. Ainsi, il parcourt toutes les bases de données de brevets dans le monde pour vérifier l'existence de cas de biopiraterie liés à nos ressources génétiques et à nos connaissances traditionnelles.

À ce jour, il a trouvé environ 90 000 documents de brevet relatifs aux ressources génétiques nationales, ce qui ne signifie pas qu'ils concernent tous des cas de biopiraterie, car il peut s'agir de demandes de brevet ou de brevets qui ne sont pas fondés sur des connaissances traditionnelles ou des dérivés.

Ce travail de surveillance et de gestion de cas est essentiel dans un pays comme le Pérou qui, en raison de sa méga diversité, attire toujours l'attention des entreprises, des laboratoires pharmaceutiques et des chercheurs en général.

Risques latents

S'il est vrai que ces groupes pourraient partager des avantages de toute nature avec les peuples autochtones, ils ne peuvent en aucun cas les breveter car le brevetage des plantes ou des animaux ne se poursuit pas, mais les innovations le font, tant qu'elles respectent les règles d'accès à la ressource génétique et les exigences. de la nouveauté et du niveau inventif requis par les offices de brevets, contribuant ainsi à la recherche et au développement de nouveaux produits, comme dans l'industrie pharmaceutique, cosmétique et des produits naturels. Ce sont des risques à éviter.

Initiative dans le monde

Compte tenu de l'immense intérêt porté à nos ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles associées et comme moyen de les défendre, le Pérou a pris l'initiative à l'échelle mondiale et, en 2004, a créé la Commission nationale contre la biopiraterie.

Il est rattaché à la présidence du Conseil des ministres et est présidé par Indecopi. Il s'agit d'une commission multisectorielle composée de 13 entités des secteurs public et privé. Selon la loi portant création de la Commission nationale, loi 28216, le biopiratage est défini comme l'accès et / ou l'utilisation non autorisée et / ou non rémunérée des ressources génétiques et / ou des connaissances traditionnelles.

Le Pérou est l'un des 17 pays mégadivers au monde car il compte 84 des 114 zones de vie existantes et 28 des 34 climats qui existent sur la planète.

Source: El Peruano


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